Déposée le 23 novembre 2004 par EL BAZE Uryel Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NON A LA SOUS-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 10 novembre 2024.
Le déposant est EL BAZE Uryel Joseph domicilié(e) 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL BAZE Uryel Joseph domicilié(e) 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France.
La marque NON A LA SOUS-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EL BAZE Uryel Joseph - 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France
EL BAZE Uryel Joseph - 2, Rue Paul Cezanne,94000 CRETEIL - 94000 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-53
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Republication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Assurances, affaires financières, affaires monétaires – affaires immobilières – caisses de prévoyance. Banques directes – émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit – estimations immobilières – gérance de biens immobiliers – services de financement. Analyse financière. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière – estimations financières (assurance, banque, immobilier), placement de fonds. Télécommunication – informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiophonie mobile – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions télévisées ou radiophoniques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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